Soutenir les Alternatives vertes 2, Domaine culturel (ICC)

Date limite de candidature : 31 Décembre 2024
Organisme : Banque des Territoires

Doté de 25 millions d’euros, ce dispositif vise à accélérer la transition écologique des entreprises culturelles afin d’en faire un secteur de référence en matière de responsabilité environnementale.

Contexte et objectifs de l’AAP «?Soutenir les Alternatives Vertes 2?»

Doté de 25 M€, lancé par l’État dans le cadre de France 2030 et confié à la Banque des Territoires pour sa mise en œuvre opérationnelle, l’appel à projets «?Soutenir les Alternatives Vertes 2?» vise à amplifier la transformation écologique des industries culturelles et créatives (ICC). Après le succès du premier appel à projet «?Alternatives vertes » lancé en 2021 et doté de 10 M€, le Gouvernement a souhaité à la fois accélérer la conversion écologique du secteur et fortement augmenter le niveau de soutien de l’État. Ce deuxième appel à projets s’inscrit en cohérence avec la feuille de route pour la transition écologique de la Culture annoncée par la ministre de la Culture.

Ce dispositif a pour objectif de favoriser l’émergence d’«?alternatives vertes » innovantes, réplicables et structurantes au regard de leur potentiel de transformation écologique des pratiques dans tous les segments de la chaîne de valeur des ICC?(création, production, diffusion, fin de vie) et dans tous les secteurs culturels. Il ambitionne également de généraliser l’évaluation de l’impact environnemental des activités de la filière des ICC?par le développement d’outils de mesure de référence conçus, expérimentés, ou homologués, en lien avec les opérateurs et acteurs référents du secteur culturel visé, afin de pouvoir piloter une stratégie de réduction d’empreinte. Il pourra enfin financer des dispositifs de formation continue, étant entendu que le déploiement de solutions vertes passe par la montée en compétences des professionnels en activité.

L’appel à projets «?Soutenir les Alternatives Vertes 2?» est ouvert jusque fin 2024 pour donner le temps aux candidats de construire des projets innovants, ambitieux et à fort impact pour le secteur culturel.

Informations pratiques :

L’AAP « Soutenir les Alternatives Vertes 2 » sera ouvert jusqu’en décembre 2024 et sera déployé en trois vagues :

  • Clôture de la vague 1 : 29 septembre 2023 à 17h00
  • Clôture de la vague 2 : 29 mars 2024 à 23h59
  • Clôture de la vague 3 : 31 décembre 2024 à 23h59

Dans l’objectif de bénéficier d’une visibilité rapide sur le bilan carbone de la filière,?les projets portant sur les outils de mesure d’empreinte environnementale doivent en priorité être présentés lors de la vague 1.

A qui s’adresse l’AAP « Soutenir les Alternatives Vertes 2 » ?

L’appel à projets s’adresse?aux entreprises, associations, fondations, établissements publics ou privés, administrations publiques, établissements de formation, organisations professionnelles, ordres professionnels, syndicats et fédérations professionnelles, collectivités territoriales et leurs groupements, porteurs d’un projet d’expérimentation ou d’innovation en faveur d’alternatives à impact positif sur l’environnement au bénéfice de la filière des ICC.

Un porteur de projet peut?répondre seul?ou avec d'autres acteurs regroupés en?consortium.

Le périmètre retenu pour cette stratégie inclut l’audiovisuel, le cinéma, le spectacle vivant dans toutes ses disciplines, la musique dans toutes ses composantes (dont la facture instrumentale), les musées et le patrimoine (dont le patrimoine archivistique), les arts visuels, le design, l’architecture, les métiers d’art, le jeu vidéo, le livre et la presse. Les secteurs connexes de la communication et de la mode peuvent également, pour le volet créatif de leur activité, bénéficier des outils de cette stratégie. Une attention particulière sera portée aux projets renforçant les dynamiques entre les ICC et les acteurs de l’ESRI (enseignement supérieur, recherche et innovation). 

Quelles sont les modalités d’accompagnement des lauréats ?

Cet AAP accompagnera les lauréats par l’attribution d’une subvention. 

L’aide sollicitée ne pourra dépasser 2 000 000 euros et 50 % du budget total (TTC) du projet, à l’exception des projets collectifs ou portés par des TPE et PME, pour lesquels un taux bonifié de 70?% pourra s’appliquer.



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